Documents

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires.

Vade-mecum du directeur d’école.

Prévention des jeux dangereux et des pratiques violentes.

Déclaration d’accident Annexe 9
format .doc
format pdf

Gestion des heures de l’aide personnalisée (enseignants, horaires,…)

Tri et conservation des archives concernant l’éducation nationale

Sécurité dans les écoles : document unique à renseigner.

Reproductions par reprographie d’oeuvres protégées
(circulaire décembre 2010)

 

Procédure GEVASCO
GEVA-SCO – procédure